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Accessibilité

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COVID-19 - Informations

Pour accéder à la section de notre site Web portant sur la COVID-19 : https://cegepbc.ca/informations-covid-19/.

Politiques et règlements

Règlements

Règlement 1 – Règlement de régie interne – Conseil d’administration et comité exécutif
Règlement 2 – Règlement sur la gestion financière
Règlement 3 – Règlement relatif à la gestion des voies de circulation et des aires de stationnement

Règlement 5 – Règlement constituant le fonds Armand-Bélanger
Règlement 6 – Règlement relatif aux contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction
Code de conduite concernant la gestion des contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction du Cégep de Baie-Comeau

Règlement 7 – Règlement concernant la délégation des pouvoirs dévolus au dirigeant de l’organisme en vertu de la Loi sur les contrats des organismes publics

Règlement 8 – Règlement concernant la délégation des pouvoirs dévolus au dirigeant de l’organisme en vertu de la Loi sur la gestion et le contrôle des effectifs des ministères, des organismes et des réseaux du secteur public ainsi que des sociétés d’état

Règlement 9 – Règlement sur la réussite scolaire

Règlement 10 – Règlement sur les droits de scolarité et les droits afférents

Règlement 11 – Règlement sur les droits de toute autre nature exigibles au collégial

Règlement 12 – Règlement relatif aux résidences étudiantes

Règlement 19 – Règlement de la vie étudiante

Règlement 20 – Règlement relatif à l’admission des étudiantes et des étudiants

Règlement 21 – Règlement concernant le calendrier scolaire