Pour accéder à la section de notre site Web portant sur la COVID-19 : https://cegepbc.ca/informations-covid-19/.
Règlement 1 – Règlement de régie interne
Règlement 2 – Règlement sur la gestion financière
Règlement 3 – Règlement relatif à la gestion des voies de circulation et des aires de stationnement
Règlement 5 – Règlement constituant le fonds Armand-Bélanger
Règlement 6 – Règlement relatif aux contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction
Code de conduite concernant la gestion des contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction du Cégep de Baie-Comeau
Règlement 9 – Règlement sur la réussite scolaire
Règlement 10 – Règlement sur les droits de scolarité et les droits afférents
Règlement 11 – Règlement sur les droits de toute autre nature exigibles au collégial
Règlement 12 – Règlement relatif aux résidences étudiantes
Règlement 19 – Règlement de la vie étudiante
Règlement 20 – Règlement relatif à l’admission des étudiantes et des étudiants
Politique concernant la gestion des immobilisations corporelles
Politique concernant les services autofinancés
Politique concernant l’usage du tabac et de la cigarette électronique
Politique de capitalisation des immobilisations
Politique de gestion des frais de déplacement, de représentation, de réception et d’accueil
Politique de gestion des programmes d’études (PGPE)
Politique de gestion des risques en matière de corruption et de collusion
Politique d’engagement et d’évaluation d’un auditeur indépendant
Politique d’intégrité dans la recherche et les travaux d’érudition
Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages (PIEA)
Politique institutionnelle de valorisation de la langue française
Politique relative à la disposition des biens meubles
Politique relative à l’utilisation des locaux
Politique sur l’éthique de la recherche avec des êtres humains
Politique visant à prévenir et à contrer les violences à caractère sexuel
Politique visant à prévenir et à contrer toute forme de violence et de harcèlement