Politiques et règlements – Cégep Baie-Comeau

Règlements

Règlement 1 – Règlement de régie interne – Conseil d’administration et comité exécutif
Règlement 2 – Règlement sur la gestion financière
Règlement 3 – Règlement relatif à la gestion des voies de circulation et des aires de stationnement

Règlement 5 – Règlement constituant le fonds Armand-Bélanger
Règlement 6 – Règlement relatif aux contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction
Code de conduite concernant la gestion des contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction du Cégep de Baie-Comeau

Règlement 7 – Règlement concernant la délégation des pouvoirs dévolus au dirigeant de l’organisme en vertu de la Loi sur les contrats des organismes publics

Règlement 8 – Règlement concernant la délégation des pouvoirs dévolus au dirigeant de l’organisme en vertu de la Loi sur la gestion et le contrôle des effectifs des ministères, des organismes et des réseaux du secteur public ainsi que des sociétés d’état

Règlement 9 – Règlement sur la réussite scolaire

Règlement 10 – Règlement sur les droits de scolarité et les droits afférents

Règlement 11 – Règlement sur les droits de toute autre nature exigibles au collégial

Règlement 12 – Règlement relatif aux résidences étudiantes

Règlement 15 – Règles de fonctionnement de la commission des études

Règlement 19 – Règlement de la vie étudiante

Règlement 20 – Règlement relatif à l’admission des étudiantes et des étudiants

Règlement 21 – Règlement concernant le calendrier scolaire

Politiques

Politique concernant la gestion des immobilisations corporelles

Politique concernant les services autofinancés

Politique concernant l’usage du tabac et de la cigarette électronique

Politique de capitalisation des immobilisations

Politique de communication

Politique de gestion des frais de déplacement, de représentation, de réception et d’accueil

Politique de gestion des programmes d’études (PGPE)

Politique de gestion des risques en matière de corruption et de collusion

Politique d’engagement et d’évaluation d’un auditeur indépendant

Politique d’intégrité dans la recherche et les travaux d’érudition

Politique environnementale

Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages (PIEA)

Politique institutionnelle de valorisation de la langue française

Politique régissant la recherche et la sollicitation de commandites et les contributions offertes à des organismes

Politique relative à la disposition des biens meubles

Politique relative à l’utilisation des locaux

Politique sur l’éthique de la recherche avec des êtres humains

Politique visant à prévenir et à contrer les violences à caractère sexuel

Politique visant à prévenir et à contrer toute forme de violence et de harcèlement

Procédures

Procédure de fermeture du cégep

Procédure accompagnant la Politique visant à prévenir et à contrer toute forme de violence et de harcèlement

Procédure de paiement des droits de scolarité des étudiants internationaux

Procédure de tarification des frais de déplacement

Procédure relative au prêt et à la location des équipements

Procédure relative aux contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction

Procédure visant le règlement des litiges pédagogiques 2020

Directives

Directive concernant la législation et l’encadrement de la possession et l’usage du cannabis

Autres

Loi sur les collèges d’enseignement général et professionnel

Code d’éthique et de déontologie des administratrices et des administrateurs

Plan de gestion des risques 2019-2020 – Plan 1