Règlements
Règlement 1 – Règlement de régie interne – Conseil d’administration et comité exécutif
Règlement 2 – Règlement sur la gestion financière
Règlement 3 – Règlement relatif à la gestion des voies de circulation et des aires de stationnement
Règlement 5 – Règlement constituant le fonds Armand-Bélanger
Règlement 6 – Règlement relatif aux contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction – Code de conduite concernant la gestion des contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction du Cégep de Baie-Comeau
Règlement 9 – Règlement sur la réussite scolaire
Règlement 10 – Règlement sur les droits de scolarité et les droits afférents
Règlement 11 – Règlement sur les droits de toute autre nature exigibles au collégial
Règlement 12 – Règlement relatif aux résidences étudiantes
Règlement 15 – Règles de fonctionnement de la commission des études
Règlement 19 – Règlement de la vie étudiante
Règlement 20 – Règlement relatif à l’admission des étudiantes et des étudiants
Politiques
Politique concernant la gestion des immobilisations corporelles
Politique concernant les services autofinancés
Politique concernant l’usage du tabac et de la cigarette électronique
Politique de capitalisation des immobilisations
Guide concernant les règles de gouvernance en matière de protection des renseignements personnels
Politique de gestion des frais de déplacement, de représentation, de réception et d’accueil
Politique de gestion des programmes d’études (PGPE)
Politique de gestion des risques en matière de corruption et de collusion
Politique d’engagement et d’évaluation d’un auditeur indépendant
Politique d’intégrité dans la recherche et les travaux d’érudition
Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages (PIEA)
Politique institutionnelle de la langue française
Politique institutionnelle de la langue française – Formulaire de plainte
Politique relative à la disposition des biens meubles
Politique relative à l’utilisation des locaux
Politique sur l’éthique de la recherche avec des êtres humains
Politique visant à prévenir et à contrer les violences à caractère sexuel
Politique visant à prévenir et à contrer toute forme de violence et de harcèlement
Procédures
Procédure de suspension des cours ou de fermeture du cégep
Procédure de paiement des droits de scolarité des étudiants internationaux
Procédure de tarification des frais de déplacement
Procédure relative au prêt et à la location des équipements
Procédure relative aux contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction
